Modification majeure d’un programme d’études

Modification majeure d’un programme d’études

La modification majeure d’un programme d’études vise une amélioration importante de la formation. Elle implique une réorganisation substantielle de la structure, une révision des objectifs et activités, un remaniement du cheminement type et la suspension ou la réouverture des admissions à un programme menant à un grade.

La modification d’un programme de grade est réalisée à la suite d’une évaluation de programmes. 

Le Service des études coordonne le cheminement des dossiers des trois cycles dans les instances et accompagne toute faculté dans les différentes étapes du projet. Il appuie et conseille la personne responsable désignée au vice-décanat aux études afin de faciliter la constitution et la présentation du dossier. 

Modification majeure d’un programme d’études

Caractéristiques

On procède à une modification majeure afin de réviser de manière substantielle les objectifs de formation, la structure, les activités ou le cheminement type d’un programme. Autrement dit, on vise à : 

• modifier le grade du programme; 
• ajouter ou modifier une mention au diplôme;
• diminuer le contingentement;
• ajouter ou retirer une concentration propre au programme; 
• modifier de manière substantielle la structure du programme (ex.: répartition des crédits) ou les objectifs; 
• ajouter, créer, modifier ou retirer un nombre important d’activités.

Les modifications majeures sont approuvées par la Commission des études. Une approbation du Conseil d’administration peut être aussi requise, selon l’importance des coûts associés à la modification. 

Modification majeure d’un programme d’études

Marche à suivre pour le cheminement d’un dossier dans les instances

En vertu des articles 2.1.2 du Règlement 5 des études de premier cycle et 2.1.1.1 du Règlement 8 des études de cycles supérieurs, tout projet de modification de programme doit être initié par le Comité de programme. 

La personne responsable désignée au vice-décanat aux études de la faculté dont relève le programme est la référence première pour l’élaboration et la réalisation du dossier de modification majeure. Dans ses démarches, elle pourra bénéficier de la collaboration du Service des études.

La personne-ressource au Service des études pourra émettre des recommandations, notamment dans une optique de conformité avec les orientations institutionnelles et les règlements en vigueur.

Si le dossier est complet, il est présenté au vice-recteur à la Vie Académique, qui pourra le recommander à la Commission des études. La grille sur le cheminement des dossiers de programmes, disponible sur l’intranet, donne un aperçu de la démarche d’approbation auprès des instances. 

Après l’adoption du projet de modification par la Commission des études, la personne-ressource au Service des études s’assure, le cas échéant, de la création des nouveaux cours dans le répertoire institutionnel (Banque).  

Le personnel de la faculté a la responsabilité d’informer l’équipe du programme et toute autre unité concernée par la modification de programme. (À noter : le Registrariat est automatiquement informé de la décision de la Commission des études.)

Modification majeure d’un programme d’études

Ressources documentaires et personnes-ressources

Afin de mieux guider et outiller les personnes impliquées en développement de programmes (voir la liste détaillée des personnes-ressources dans les facultés), le Service des études met à disposition des ressources documentaires et un espace d’information en modification de programmes sur son site intranet.

Ces outils soutiendront le personnel facultaire dans:

• la rédaction du projet de modification de programme, 
• la création de cours, 
• l’obtention d’avis d’unités administratives ou facultaires, 
• la collecte de données, 
• l’analyse des coûts de programmes, 
• le cheminement des dossiers.