Modification technique, mineure ou mineure PLUS

Modification technique, mineure ou mineure PLUS d’un programme d’études

Les modifications techniques ou mineures n’ont généralement pas d’impact significatif sur la présentation et la structure du programme, les objectifs ou le cheminement type. Lorsque c’est le cas, le processus de modification majeure s’impose.  

Les modifications techniques, mineures ou mineures PLUS se distinguent par la portée des changements envisagés et impliquent des marches à suivre différentes. 

De ce fait, le Service des études vérifie le statut de la modification projetée (technique, mineure ou mineure PLUS), conseille le personnel professionnel des facultés dans la préparation du dossier et donne un avis sur la conformité du dossier, en vue du dépôt aux instances. Toute la documentation relative aux modifications de programmes est mise à la disposition du personnel dans l’intranet des ressources du Service des études. 

Modification technique, mineure ou mineure PLUS d’un programme d’études

Modification technique

Une modification technique est nécessaire pour tout changement n’ayant aucun impact significatif sur la présentation du cours ou du programme. Cela peut consister à : 

• corriger une coquille, 
• modifier le préalable d’un cours, 
• ajouter une version spécifique d’un cours à contenu variable (le titre et le descripteur sont distincts du sigle général),
• modifier la grille de cheminement d’un programme. 

Lors d’une modification technique d’un cours, le sigle ne change pas. Toutefois, il est possible que la création d’un nouveau cours siglé soit requise, si la modification demandée est jugée trop importante ou si le cours a déjà été commandé. Pour créer un nouveau cours, il faudra déposer une demande de modification mineure. 

Marche à suivre : 

• Toute demande de modification technique doit transiter par la personne responsable désignée au vice-décanat aux études de la faculté/école concernée. 
• La personne responsable au niveau facultaire transmet la demande au Service des études en soumettant le formulaire JIRA approprié.
• Le Service des études assure le suivi nécessaire auprès du Registrariat, pour la mise à jour de la page Web Etudier.uqam.ca.

Modification technique, mineure ou mineure PLUS d’un programme d’études

Modification mineure

Une modification mineure est une modification n’ayant pas d’impact majeur sur la structure, les objectifs ou le cheminement type d’un programme, soit : 

• créer un nombre limité de nouveaux cours, 
• actualiser ou modifier un nombre limité de cours existant, 
• ajouter, remplacer ou retirer un nombre limité d’activités, 
• ajuster les règlements pédagogiques particuliers, 
• apporter une légère modification aux politiques d’admission du programme, sans restreindre les admissions, 
• transférer vers une nouvelle unité administrative la responsabilité d’un ou plusieurs cours (par exemple, de la faculté vers un département). 

Si la modification est jugée trop importante, une modification mineure PLUS ou une modification majeure peut être requise. 

Les modifications mineures sont approuvées par le Vice-rectorat à la vie académique et déposées pour information à la Commission des études. Les autorisations mineures sont déposées dans l’intranet des dossiers de programmes du Service des études.

Marche à suivre : 

• Toute demande de modification mineure doit transiter par la personne-ressource désignée au vice-décanat aux études de la faculté/école. 
• Elle constitue le dossier, s’assure de la complétude du dossier et coordonne le processus d’approbation facultaire (voir la remarque ci-dessous). 
• Elle transmet le dossier au Service des études en soumettant le formulaire JIRA approprié.
• Le Service des études procède à l’analyse du dossier. Si la modification est jugée trop importante, une modification mineure PLUS ou une modification majeure peut être requise. 
• Une fois la demande approuvée par le vice-recteur à la Vie académique (VRVA), le Service des études fait les suivis nécessaires auprès du Registrariat pour la mise à jour du site Web et s’assure que les nouveaux cours soient créés dans le répertoire institutionnel (Banque), s’il y a lieu. 
• La responsabilité d’informer toute autre unité concernée incombe au personnel de la faculté/école qui a recommandé la modification de programme, ainsi qu’à l’équipe du programme. 

Modification technique, mineure ou mineure PLUS d’un programme d’études

Modification mineure PLUS

Une modification mineure PLUS permet de  : 

• suspendre ou rouvrir les admissions à un programme sans grade, 
• changer l’appellation d’un programme, 
• apporter certaines modifications ayant pour impact de restreindre les admissions (modification des politiques d’admission autres que le contingentement), 
• ajouter ou retirer une concentration autonome dans un programme de cycles supérieurs (ex. :  concentration de 2e ou de 3e cycle en études féministes ou en sciences cognitives), 
• modifier le nombre de crédits d’un programme afin de le ramener vers la norme réglementaire (ex.: un baccalauréat qui passe de 93 à 90 crédits). 

Les modifications mineures PLUS sont approuvées par le Vice-rectorat à la vie académique (VRVA) et déposées pour information à la Commission des études. Les autorisations mineures sont également déposées dans l’intranet des dossiers de programmes du Service des études.

Marche à suivre : 

• Toute demande de modification mineure PLUS doit transiter par le personnel désigné au vice-décanat aux études de la faculté/école. 
• La personne-ressource de la faculté/école constitue le dossier, s’assure de la complétude du dossier et coordonne le processus d’approbation facultaire. Comparativement à la modification mineure régulière, une résolution formelle du Conseil académique est requise. 
• Elle transmet le dossier au Service des études en soumettant le formulaire JIRA approprié.
• Le Service des études procède à l’analyse du dossier. Si la modification est jugée trop importante,  une modification majeure peut être requise. 
• Une fois la demande approuvée par le vice-recteur à la Vie académique (VRVA), le Service des études fait les suivis nécessaires auprès du Registrariat pour la mise à jour du site Web et s’assure que les nouveaux cours soient créés dans le répertoire institutionnel (Banque), s’il y a lieu. 
• La responsabilité d’informer toute autre unité concernée incombe au personnel de la faculté/école qui a recommandé la modification de programme, ainsi qu’à l’équipe du programme.